Aujourd’hui pour les différentes communes françaises, la taxe de séjour est compliquée à collecter. Dans le contexte de réduction des dotations de l’État, les mairies s’emploient à optimiser sa perception. Grâce à l’application SOLEA de Gfi Informatique, la mairie de l’Alpe d’Huez a réussi à faire passer l’impôt de 450 000 € à plus de 730 000 € en cinq ans. La plateforme web « Taxe de séjour » offre efficacité, simplification et visibilité optimale.

Reportage au pied du massif des Grandes Rousses

La taxe de séjour est perçue par les communes reconnues comme stations de tourisme, en application de la loi du 24 septembre 1919, récemment réformée. Destinée aux équipements généraux et aux syndicats d'initiatives, elle représente une ressource non négligeable pour les municipalités. Cet impôt local indirect est payé par le touriste et collecté par l'hébergeur. Une collecte qui est difficile à mettre en œuvre pour les mairies, tant la déclaration est complexe pour les hôteliers ou pour le parc locatif privé (les propriétaires individuels mettant en location de façon occasionnelle). Le résultat est un manque à gagner pour les collectivités qui se fait cruellement ressentir dans un contexte de baisse des dotations de l'état.

34 000 lits en saison touristique

L'Alpe d'Huez n'échappe pas à la règle. Cette station de sports d'hiver réputée, située à 1 800 mètres d'altitude au pied du Pic Blanc, dans le massif des Grandes Rousses (Isère), offre aux skieurs venant de toute la France et de l'étranger un parc de 34 000 lits : 11 000 lits hôteliers et quelque 22 000 privés. Or, jusqu'en 2009, les services fiscaux de la mairie en effectuaient la gestion (saisies, relances…), de façon « manuelle » sous Excel, et la police municipale en faisait la collecte lors de tournées dans les hôtels ! « Une tâche ardue », reconnaît Cécile Arsenne, Responsable de service à la municipalité qui se félicite, depuis maintenant cinq ans, de l'implémentation d'une solution dédiée à la taxe de séjour.

Trois portails en un

Le produit s'appelle SOLEA web « Gestion de la taxe de séjour ». Developpé par Gfi Informatique, cet outil en ligne permet le recouvrement de la taxe, de la déclaration jusqu'au paiement. Il comprend trois portails pour une solution web globale de gestion automatisée de la taxe.

Le portail généraliste « Taxe de séjour » est un site paramétrable à destination du public. Son objectif est de promouvoir cet impôt, d'éditer en ligne des imprimés déclaratifs, d'accéder aux formulaires CERFA obligatoires et de calculer la taxe. Il récapitule également les règles juridiques. Le portail « loueur » paramétrable permet quant à lui de télédéclarer et de payer en ligne. Enfin, pour les services en mairie, le portail « Gestionnaire » offre une large palette de services : base de données des loueurs et des structures d'accueil, lien foncier DGFIP, gestion des courriers et des e-mails, mais aussi gestion de la taxe de séjour en elle-même, contrôle et optimisation, localisation cartographique, sans oublier les tableaux de bord, bilans, simulations et relances.

62 % d'augmentation

Une première version de SOLEA, de type client-serveur, a été mise en place en 2010 dans les services de la mairie : « Alors qu'en 2009 nous avions seulement 450 000 € de recettes de taxe de séjour, nous sommes passés à 730 000 € en 2014, en sachant que la taxe de séjour n'a pas seulement évolué en recettes grâce au logiciel mais aussi, en parallèle, grâce à une remise à plat des tarifs », explique Jean-Yves Noyrey, maire d'Huez, soit une augmentation de 62 %. En application de la réforme de la taxe de séjour (Code général des collectivités territoriales modifié dans la loi de finances 2015), une délibération a été votée pour la mise en place de l'ensemble de la solution web, avec ses trois portails, au 1er mars 2015, « afin d'aller plus loin pour promouvoir la taxe de séjour, moderniser les relations loueurs-mairie et augmenter les recettes perçues ».

Finalement, les avantages sont nombreux : pour la mairie, amélioration du service et du taux de recouvrement et pour les loueurs, une plus grande facilité d'utilisation. « La gestion est vraiment simplifiée », précise Cécile Arsenne. « Grâce à cet outil, nous avons une meilleure visibilité du parc, la liaison avec la Trésorerie est facilitée, les encaissements sont simplifiés et la communication meilleure ».

« Notre volonté est de veiller à l'équité fiscale : tous les loueurs doivent percevoir et reverser la taxe de séjour », selon le maire d'Huez. L'un des atouts de cette solution est de permettre un meilleur travail sur les loueurs privés et un dialogue véritable avec les propriétaires. « Nous n'hésitons pas à conseiller la solution à d'autres stations », conclut Jean-Yves Noyrey.

« Associer l'expertise métier, telle que la fiscalité des collectivités, aux performances de la technologie du Cloud par exemple, correspond à l'offre de valeur que nous souhaitons proposer à nos clients » précise Laurent Leenhardt, directeur de la Branche Software de Gfi Informatique.

à propos de Gfi Informatique

Acteur européen de référence des services informatiques à valeur ajoutée et des logiciels, Gfi Informatique occupe un positionnement stratégique différenciant entre les opérateurs de taille mondiale et les acteurs de niche. Avec son profil de multi-spécialiste, le Groupe met au service de ses clients une combinaison unique de proximité, d'organisation sectorielle et de solutions de qualité industrielle. Le Groupe qui compte près de 11 000 collaborateurs a réalisé en 2014 un chiffre d'affaires de 804 M€.

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